Assemblee Departementale du 14 octobre 2016




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
ASE_2016_08_26_9289Rémunération des assistants familiaux de l'aide sociale à l'enfance - Délibération
COL_2016_08_23_9276Programme d'investissement du Département pour les collèges intégrés aux cités scolaires André Honnorat à Barcelonnette et Paul Arène à Sisteron. - Délibération
COL_2016_09_02_9320Dotation de fonctionnement des collèges - Année 2017 - Délibération
DRH_2016_09_05_9329Divers mouvements de personnel : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion - Délibération
DRH_2016_09_06_9334Rapport sur l'égalité femmes-hommes au titre de l'année 2015 - Délibération
DRITA_2016_09_01_9316CPER routes, conventions d'opérations spécifiques - Délibération
ENV_2016_08_18_9263Rapport des actions conduites en 2015 par le Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence, en matière de développement durable - Délibération
ENV_2016_08_18_9264Adoption du plan climat énergie départemental - Délibération
FP_2016_09_02_9318Taxe d'aménagement - Vote du taux pour 2017 et exonérations - Délibération
FP_2016_09_02_9319Débat sur les orientations budgétaires pour 2017 - Délibération
FP_2016_09_05_9328Suppression des avances remboursables - Délibération
SAJ_2016_08_04_9244Adoption du procès-verbal de la réunion plénière du 24 juin 2016 - Délibération
SAJ_2016_08_23_9274Marchés publics et avenants conclus par le Département. - Délibération
SAJ_2016_08_26_9287Modification du règlement intérieur du Conseil départemental - Délibération
SIDL_2016_08_22_9272Candidature du Département à la fonction d'organisme intermédiaire pour la gestion du Fonds social européen (FSE) - Délibération
TE_2016_08_22_9273Projets européens 2014 - 2020 - Délibération
TE_2016_08_30_9298CPER - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 : Avenant à la convention d'application départementale - Délibération
UHH_2016_07_28_9229RD 907, reconstruction du pont suspendu sur la Durance - Communes de Manosque, Gréoux les Bains et Valensole - Déclaration de projet DUP - Délibération